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LUCIE CHAVET EI
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2. Hébérgement

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SAS au capital de 10 069 020€
RCS Lille Métropole 424 761 419
00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

3. Développement

Lucie CHAVET
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4. Conditions d’utilisation du site www.luciechavet.com

4.1 Contenu

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4.2 Sécurité

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

4.3 Propriété intellectuelle et contrefaçons

Lucie Chavet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (sauf mentionnées plus bas).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4.4 Responsabilité

Les dommages directs et indirects sur le matériel de l’utilisateur du présent site ainsi que les bugs et incompatibilités ne sont en aucun cas imputable à Lucie Chavet.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact et commentaires dans l’espace blog) sont à la disposition des utilisateurs. Lucie Chavet se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Lucie Chavet se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

4.5 Gestion des données personnelles

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toute personne physique ou morale justifiant de son identité a le droit d’accéder, de modifier, de rectifier ou de supprimer toute donnée la concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser sa demande par e-mail à lucie.chavet@luciechavet.com et joindre un justificatif d’identité.

A l’occasion de l’utilisation de ce site, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Aucune information personnelle ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l’entreprise de Lucie Chavet et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données.

4.6 Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site  www.luciechavet.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

4.7 Cookies

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